Mentions légales

Intervenants

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Anime Days l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire et créateur : Thomas
Responsable publication : Thomas
Webmaster : Arthur
Le responsable publication est une personne physique.

Hébergeur : Planethoster US

 

Conditions générales d’utilisation du site

L’utilisation du site Anime Days implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site Anime Days sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois planifiée une fois par mois.

Le site Anime Days est mis à jour régulièrement par les différents intervenants.

 

Propriété intellectuelle

De nombreuses images ou vidéos sont présentées sur le site. L’utilisation de ces dernières est possible grâce aux régies et le contenu ne peut en aucun cas être réutilisé sans leur accord préalable.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé est par conséquent soumise à autorisation préalable des différents détenteurs des droits.

 

Limitations de responsabilité

L’équipe ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Anime Days, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux normes soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

 

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site Anime Days, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site Anime Days, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur. En tout état de cause Anime Days ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le fonctionnement de certains services proposés par le site.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site Anime Days n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site Anime Days.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Liens hypertextes

Le site Anime Days contient un certain nombre de liens hypertextes réalisés à destination d’autres sites. Cependant l’équipe n’a pas la possibilité de vérifier l’évolution du contenu des sites ainsi ciblés, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité relative à des problèmes rencontrés sur ces sites.

 

Cookies

La navigation sur le site Anime Days est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.

Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.

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Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.